LE PLU

 

 

Plan Local d'Urbanisme

Procédure 

Elaboration

Par délibération n° 2013/057 du 12 avril 2013, le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par le Conseil Municipal.Après la mise en œuvre des mesures de publicité, il est devenu exécutoire.

Délibération du conseil municipal du 12 avril 2013.pdf /724.23ko, par stefanie

Modification n° 1

Par délibération N°2014/037 du 07 avril 2014, le Plan Local d’Urbanisme a été modifié.

Après la mise en œuvre des mesures de publicité, la modification N°1 du PLU est devenue exécutoire.

Délibération du conseil municipal du 07 avril 2014.pdf /292.38ko, par stefanie

rapport_du_commissaire_enqueteur_suite_a_lenquete_publique qui a eu lieu du 05 decembre 2013 au_08 janvier 2014 inclus 3,21mo, par Jacquel Sandrine

Télécharger la notice explicative exposant les motifs de la modification N°1 du PLU.pdf/2,76mo, par Jacquel Sandrine

Modification n° 2 

Par délibération N°2015/174 du 24 novembre 2015, le Plan Local d’Urbanisme a été modifié.

Après la mise en œuvre des mesures de publicité, la modification N°2 du PLU est devenue exécutoire.

Délibération du conseil municipal du 24 novembre 2015.pdf /9.88Mo, par stefanie

Télécharger le rapport du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique qui a eu lieu du 04 août 2015 au 11 septembre 2015 inclus.pdf/3,21mo, par Jacquel Sandrine

Notice explicative exposant les motifs de la modification N°2 du PLU.pdf/2mo, par Jacquel Sandrine

Arrêtés de mise à jour 

Arrété de mise à jour du PLU N° U/2014 -005 du 18.06.2014, suppression de la servitude d’utilité publique PPRI de la Vallée du Gapeau et instauration de la taxe d’aménagement majorée sur le secteur des Mauniers.pdf/78ko, par Jacquel Sandrine

Arrêté de mise à jour du PLU N° U/2014-007 du 25.09.2014, instauration d’une servitude d’utilité publique sur l’ancien site d’exploitation de la Sté Force Automobile.pdf/74ko, par Jacquel Sandrine

Arrêté de mise à jour du PLU n° UM/2016-005 du 30.06.2016,rendant immediatement opposables certaines dispositions du plan de prevention des risques naturels d'inondation lié au Gapeau et ses affluents.pdf/74Ko, par Maryse Piluso

Arrreté de mise à jour du PLU n° UM/2016-012 du 10.11.2016, annexant la délibération n° 2009/039 du 20.10.2009, soumettant à autorisation les divisions de terrains situés dans les zones naturelles de la commune.pdf/219 Ko, par Maryse Piluso

Par arrêté n° UM/2017-001 DU 03.01.2017, il a été procédé à une mise à jour du Plan Local d'Urbanisme, afin d'y annexer le Plan de Prévention du bruit dansl'environnement de l'échéance 2 de la directive européenne des voies ferrées du département du Var, dénommé PPBE2 VF

Télécharger l'arrêté de mise à jour du PLU du 03.01.2017.pdf/84 Ko, par Maryse Piluso

Télécharger l'arrêté préfectoral du 17.10.2016.pdf/277 Ko, par Maryse Piluso

Télécharger le rapport de présentation.pdf/3.5 Mo, par Maryse Piluso

Télécharger la note exposant les résultats de la consultation.pdf/936.5Ko, par Maryse Piluso

 

 

Modification n° 3

Par délibération N° 2016/146 du 7 octobre 2016, le Plan Local d'Urbanisme a été modifié.

Après la mise en oeuvre des mesures de publicité, la modification N° 3 du PLU est devenue exécutoire.

Délibération du conseil municipal du 7 octobre 2016.pdf/11 Mo, par Maryse Piluso

Notice explicative exposant les motifs de la modification N° 3 du PLU.pdf/4.1 Mo, par Maryse Piluso

 

Modification n° 4

Par délibération du conseil Municipal n°  2017/017 du 17.02.2017, le Plan Local d'Urbanisme a été modifié. 

Délibération du Conseil Municipal du 17 février 2017.pdf/8 Mo, par Maryse Piluso

Télécharger le rapport d'enquête publique qui a eu lieu du 7 septembre 2016 au 7 octobre 2016.pdf/3 Mo, par Maryse Piluso

Notice explicative exposant les motifs de la modification N° 4 du PLU.pdf/374 Ko, par Maryse Piluso

Modification simplifiée n° 1

Par arrêté n° U/2017/002 DU 21 mars 2017, le Maire de La Farlède a prescrit la modification simplifiée n° 1 du PLU, afin de procéder à la rectification d'erreurs matérielles.

Télécharger l'avis de mise à disposition du public.pdf/120 Ko, par Maryse Piluso

 

Révision N° 1 du PLU

Par délibération en date du 14 avril 2015, le conseil municipal de la Farlède a décidé de prescrire la révision n° 1 du Plan local d'urbanisme sur le territoire communal conformément aux articles L.123.6 à L.123.12 du Code de l'urbanisme.

La délibération N°2015/049 du 14 avril 2015 définit les objectifs poursuivis et les modalités de concertation.

Télécharger la délibération N°2015/049 du 14 avril 2015.pdf/336ko, par Jacquel Sandrine

 Un registre d'observations est tenu à la disposition du public au service urbanisme aux jours et heures habituels d'ouverture du service et ce pendant toute la durée de la procédure.

Contenu 

L’ensemble des documents composant le PLU est consultable en ligne, ainsi qu’en mairie, au service de l’urbanisme, aux heures habituelles d’ouverture.

1 - Rapport de présentation.pdf/39 Mo, par Maryse Piluso

 

2 - Plan d' Aménagement et de Développement Durable – P.A.D.D
 .pdf/6mo, par Jacquel Sandrine

 

3 - Règlement.pdf/5.5 Mo, par Maryse Piluso

 

4- Documents graphiques

 

Planche 4A 1/5000.pdf/5.02 Mo, par Jacquel Sandrine

Planche 4b 15000b.pdf/2.15 Mo, par Jacquel Sandrine

Planche 4c 15000b.pdf/1.45 Mo, par Jacquel Sandrine

Planche 4d 15000b.pdf/1.88 Mo, par Jacquel Sandrine

Planche 4e 15000b.pdf/783.44 Ko, par Jacquel Sandrine

Planche 4G 1/2000.pdf/1.09 Mo, par Jacquel Sandrine

 

5 - Orientations d'aménagement  :

Orientations d'aménagement.pdf/5 Mo, par Maryse Piluso

6 - Annexes :

Liste des emplacements réservés.pdf/285 Ko, par Maryse Piluso

Pièce 6B : Réseau d'eaux usées (document consultable en mairie)

Pièce 6C : Réseau d'eau potable (document consultable en mairie)

Pièce 6D : Réseau assainissement pluvial (document consultable en mairie)

Pièce 6E : Arrêtés de ZAD

Pièce 6G : Classement sonore des insfrastructures de transports terrestres 

Pièces 6H : P.E.R. mouvements de terrain 

Pièce 6I : Extrait de l’Atlas des Zones Inondables.pdf/3.21Mo, par Jacquel Sandrine

Pièce 6J : Périmètre de protection du Coudon.pdf/6.98Mo, par Jacquel Sandrine

Pièces 6L : Zonage fiscal - taxe d'aménagement

 

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